CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ARTICLE 1 – GENERALITES

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1.1 – APPLICABILITE

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Les présentes Conditions Générales de Vente et tout contrat ou document dont le lien est indiqué ici s’appliquent à toutes les commandes passées sur www.polabijoux.fr.

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Pola est le vendeur des produits figurant sur le présent site internet. Pola sera nommé ci-après « Pola», « le vendeur », « nous », « notre/nos ».

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Veuillez lire attentivement les Conditions Générales de Vente avant de commander un(des) produit(s) sur le site internet. En commandant nos produits, vous indiquez que vous êtes d’accord et que vous respectez :

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- Les présentes Conditions Générales de Vente

- Les Conditions Générales d’Utilisation du site internet

- Notre Politique de confidentialité

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Vous confirmez que vous êtes habilité(e) à conclure un contrat juridiquement contraignant et que vous avez au moins 18 ans. Si nous avons des raisons de croire que vous ne remplissez pas toutes les conditions mentionnées dans le présent contrat, nous nous réservons le droit d’annuler votre commande.

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1.2 – PARTIE CONTRACTANTE

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Le site internet permettant de vendre des biens est exploité par le vendeur :

Pola

845 chemin de Bouenhoure

13090, Aix-En-Provence

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Numéro d’enregistrement de la société : 

R.C.S Aix-En-Provence 978 647 758

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ARTICLE 2 - CONTENU ET CHAMP D'APPLICATION

 

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de plein droit à toute vente réalisée sur le site www.polabijoux.fr

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Elles s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes sur internet ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation.

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La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande ou à l'achat immédiat par le vendeur. Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente sont mises à la disposition de tout acheteur à titre informatif.

 

Toute commande ou achat immédiat implique l'adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente qui prévalent sur toutes autres conditions, à l'exception de celles qui ont été acceptées expressément par le vendeur.

 

L'acheteur déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées avant son achat immédiat ou la passation de sa commande. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de

l'article 1119 du code civil.

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ARTICLE 3 - INFORMATION PRÉCONTRACTUELLE

 

Préalablement à l'achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces Conditions Générales de Vente sont communiquées à l'acheteur (« l’acheteur » ou autrement dénommé « le client »), qui reconnaît les avoir reçues.

 

L'acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à

l'article L. 221-5 du code de la consommation.

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ARTICLE 4 – PRIX

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Tous les prix des produits sont libellés en euros et incluent la TVA (taxe sur la valeur ajoutée). Ils ne comprennent pas le coût de traitement de la commande, d’emballage et de livraison ainsi que les éventuels frais de douane et autres frais annexes.

 

Le prix total de votre commande, y compris les frais de livraison, sera indiqué à la fin du processus de règlement final.

 

Nous pouvons modifier les prix des produits listés sur le site internet sans préavis et à tout moment, mais ces changements ne s’appliquent pas aux produits pour lesquels vous avez passé commande.

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Pour une livraison hors de l’Union Européenne, le client devra acquitter les droits de douane, ou autres taxes, dus à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

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ARTICLE 5 – PAIEMENT

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Le site propose un paiement par carte bancaire via la plateforme sécurisée Wix, partenaire de Pola.

 

Lorsque la commande est finalisée, Pola confirme le paiement en adressant au client un email récapitulatif.

 

Les produits demeurent la propriété pleine et entière de Pola jusqu’au complet encaissement du prix.

 

ARTICLE 6 – COMMANDE

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Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits, accompagné du paiement de l'acompte éventuellement prévu sur le bon de commande.

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Toute commande, pour être valable, doit être établie sur les bons de commande du vendeur, à la disposition de la clientèle sur son site internet ou dans ses magasins.

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L'acceptation de la commande par le vendeur résulte de la livraison directe des produits commandés. Aucun contrat d’achat contraignant n’est constitué avant que le vendeur n’accepte votre commande.

 

Toute commande parvenue au vendeur est réputée ferme et définitive. Elle entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation de paiement des produits commandés.

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ARTICLE 7 - LIVRAISON ET RÉSOLUTION DU CONTRAT

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Sauf conditions particulières expresses propres à la vente, la livraison en France métropolitaine s'effectuera à l’adresse renseignée par l’acheteur sur le bon de commande dans le délai de 15 jours ouvrés à compter de la réception par le vendeur d'une commande en bonne et due forme.

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Les livraisons à l’international peuvent supporter des délais plus longs. Les formalités qui se rapportent à la livraison des produits sur un territoire non français sont à la charge exclusive du client. Le client est seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit applicable sur le territoire du pays de livraison.

 

Veuillez vous assurer que vous indiquez une adresse de livraison correcte et valable. Nous ne pouvons pas être tenus responsables d’une adresse de livraison incorrecte ou incomplète. Toute nouvelle livraison sera facturée au tarif en vigueur sur le site internet pour le volume, le poids et la destination des produits commandés.

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Veuillez noter que les changements d’adresse de livraison ne sont pas autorisés une fois la commande passée. Vous pouvez toutefois vous rapprocher de notre service client, qui fera ses meilleurs efforts pour prendre en compte votre demande de modification : contact@polabijoux.fr

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Il est à noter que les délais de livraison peuvent être rallongés en raison du recours au service de personnalisation des produits et/ou des périodes de forte demande (soldes, promotions, fêtes de fin d’année). Manilles Jewelry s’engage à informer sa clientèle dans une telle situation.

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En cas de manquement de Manilles Jewelry à son obligation de livraison à la date ou à l'expiration du délai prévu ci-dessus, ou, à défaut, au plus tard 30 jours après la conclusion du contrat, l'acheteur peut résoudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. 

 

En cas d'achat immédiat, les produits situés dans le magasin du vendeur sont immédiatement emportés par le client.

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ARTICLE 8 – DROIT D’ANNULATION ET MODALITES DE RETOUR

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8.1 – DELAI D’ANNULATION

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En tant que consommateur, vous avez le droit d’annuler le contrat de vente que vous avez conclu avec nous dans les 14 jours qui suivent la réception de vos produits, sans en indiquer la raison.

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Votre droit d’annulation commence à la date de passation de commande et termine 14 jours après la date à laquelle vous recevez votre commande.

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Vous devez obligatoirement renvoyer le(s) produit(s) dans les 14 jours après la date limite d’annulation.

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Veuillez noter qu’il n’est pas possible d’annuler une commande et/ou de retourner les produits personnalisés ou les bijoux piercing pour des raisons d’hygiène et de sécurité.

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8.2 – MODALITES D’ANNULATION

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Veuillez copier et coller le formulaire ci-dessous, puis remplir les informations demandées et retourner le formulaire soit par la poste en recommandé par e-mail à l’adresse suivante : contact@polabijoux.fr

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Formulaire d’annulation :

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Je [nom], soussigné(e), déclare que j’annule mon contrat de vente pour les biens suivants :

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[PRÉCISEZ LES BIENS]

Commandés le [DATE] et/ou reçus le [DATE]

Nom du(des) client(s) :

Adresse du(des) client(s) :

Signature du(des) client(s) (uniquement si ce formulaire est envoyé par papier) :

Date :

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8.3 – MODALITES DE RETOUR DES PRODUITS

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Une fois votre formulaire d’annulation envoyé à Pola :

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Placez le(les) produit(s) dans la boîte d’envoi d’origine. Vous devez faire tout votre possible pour renvoyer les produits dans leur état d’origine avec leur emballage d’origine. Indiquez votre numéro de commande sur un papier et placez-le dans la

boîte.

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Envoyez le colis à l’adresse postale suivante : Pola - 845 chemin de Bouenhoure - 13090 Aix-En-Provence - France.

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Veuillez noter que les frais de retour sont à votre charge personnelle.

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8.4 – MODALITES DE REMBOURSEMENT

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Si le droit de rétractation est exercé en suivant les modalités et les termes indiqués ci-dessus, Pola fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées pour l'achat des produits sous quatorze (14) jours après réception et vérification de l’état des produits.

 

Au cas où il n'y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l'achat, le remboursement de la somme sera réalisé envers celui qui a effectué le paiement.

 

Le remboursement se fera prioritairement par recrédit de la carte bancaire débitée lors de son achat sur la e-boutique.

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ARTICLE 9 – GARANTIE

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Nous garantissons que les produits sont de qualité marchande et sont exempts de défauts de matériaux ou de main d'œuvre, à condition qu’ils fassent l’objet d’une utilisation normale. Nous ne fournissons aucune garantie supplémentaire.

 

La période de garantie est de deux ans après réception du(des) produit(s).

 

Cette garantie ne couvre pas les dommages causés aux produits par accident, mauvaise utilisation ou abus, modification, tentative de réparation, négligence après l’achat, usure ordinaire et/ou non-respect des consignes de soins du produit.

 

Dans le cas improbable où des défauts ou non-conformités seraient constaté(e)s sur

votre(vos) produit(s) avant l’échéance de cette garantie, veuillez contacter le service

client contact@polabijoux.fr. Nous vous demanderons une preuve d’achat (par exemple : le reçu d’achat ou de cadeau). Assurez-vous que vous conservez celui-ci en lieu sûr. Vous aurez le choix entre obtenir réparation du produit ou recevoir un produit de remplacement.

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ARTICLE 10 – DONNEES PERSONNELLES

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La « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE Pola» précise les conditions dans lesquelles nous traitons vos données personnelles. En utilisant le présent site internet, vous consentez à ce traitement conformément à la « POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE Pola » et vous déclarez et certifiez que :

​

a) Toutes les données personnelles que vous fournissez sur ce site sont complètes et précises à tous égards importants ; 

b) Lorsque vous fournissez les données personnelles de tiers, vous avez obtenu un consentement clair et sans ambiguïté des tiers concernés à fournir au site ces données personnelles.

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ARTICLE 11 - PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

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Tous les documents techniques, produits, dessins, photographies remis aux acheteurs demeurent la propriété exclusive de Pola, seul titulaire des droits de propriété industrielle et intellectuelle sur ces documents et matériaux, y compris et sans limitation, les textes, noms, designs de produits, logos, images, graphiques, vidéos et autres œuvres d’art. Aucun contenu du site internet ne doit être interprété comme l’octroi de toute licence ou de tout droit d’utilisation et de tout contenu affiché sur le site internet.

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Les acheteurs s'engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle du fournisseur et s'engagent à ne les divulguer à aucun tiers.

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ARTICLE 12 – PHOTOGRAPHIES ET REPRESENTATION DES PRODUITS

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Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas le vendeur.

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ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE

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Tous les paragraphes des présentes Conditions Générales de Vente sont indépendants les uns des autres. Si un quelconque tribunal ou une quelconque autorité concernée décide que l’un de ces paragraphes est illégal, les autres paragraphes resteront pleinement en vigueur.

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Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.

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Le client résidant en Europe doit savoir que la Commission européenne a mis en place une plateforme en ligne pour les résolutions alternatives de litiges qui fournit une méthode amiable pour résoudre tout litige lié à ou issu de contrats de vente et de services en ligne. En conséquence, si vous êtes un client européen, vous pouvez utiliser cette plateforme pour la résolution de tout litige provenant d’un contrat en ligne que vous avez conclu avec Pola.

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ARTICLE 14 – CONTACTEZ-NOUS

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Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site internet, ou tout service après-vente, vous pouvez laisser un message à l'adresse suivante : contact@polabijoux.fr